Marque renouvelée - Marque en vigueur

LOTUS
BRANDS GLOBAL LIMITED, société de droit britannique, c/o D. Jacobson & Sons limited

Numéro de dépôt :
1616397
Date de dépôt :
27/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/04/2029

Présentation de la marque LOTUS

Déposée le 27 avril 1989 par la société étrangère BRANDS GLOBAL LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LOTUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère BRANDS GLOBAL LIMITED domicilié(e) Cloughfold Bacup Road, Rawtenstall, BB4 7PA, LANCASHIRE - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS & ORES, Mme ROUSSET NATHALIE domicilié(e) 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque LOTUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1616397.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LOTUS arrivera à expiration en date du 27 avril 2029.

BRANDS GLOBAL LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : DOLCIS


BRANDS GLOBAL LIMITED, société de droit britannique, c/o D. Jacobson & Sons limited - Cloughfold Bacup Road, Rawtenstall, BB4 7PA, LANCASHIRE - Royaume-Uni


GEVERS & ORES, Mme ROUSSET NATHALIE - 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 17 mars 1999 n°2140111 - Publication au BOPI 1999-03-17

Inscription le 18 juin 1996 - Transmission totale de propriété n°202668 - Publication au BOPI 1996-06-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-09

Inscription le 25 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°426936 - Publication au BOPI 2006-01-25

Inscription le 25 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°426935 - Publication au BOPI 2006-01-25

Renouvellement sans limitation le 31 mars 2009 n°2403098 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-03-31

Renouvellement sans limitation le 14 février 2019 n°2706494 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-02-14

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